Marque expirée - Marque en non vigueur

ETISIGN
BERTIN CLAUDE

Numéro de dépôt :
3418823
Date de dépôt :
24/03/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/03/2016
ETISIGN de BERTIN CLAUDE

Présentation de la marque ETISIGN

Déposée le 24 mars 2006 par BERTIN CLAUDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ETISIGN »

Le déposant est BERTIN CLAUDE domicilié(e) Route d'EVECQUEMONT, BP 8,78740 VAUX SUR SEINE - 78740 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BERTIN CLAUDE domicilié(e) ROUTE D'EVECQUEMONT, BP 8,78740 VAUX SUR SEINE - 78740 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ETISIGN est expirée depuis le 24 mars 2016.


BERTIN CLAUDE - Route d'EVECQUEMONT, BP 8,78740 VAUX SUR SEINE - 78740 - France


BERTIN CLAUDE - ROUTE D'EVECQUEMONT, BP 8,78740 VAUX SUR SEINE - 78740 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-34

Publication - Publication le 28 avr. 2006 au BOPI 2006-17

Produits de l'imprimerie caractères d'imprimerie. Imprimerie serigraphie.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.